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MENTIONS LÉGALES
ARTICLE 1 - IDENTITÉ
LP BITZ au capital social de deux mille euros
Siège social : 13 rue de la Citadelle - 54000 NANCY - France
RCS NANCY 878 622 240 - Code APE 4791B
N° TVA intracommunautaire : FR 81 878 622 240
Tél. : +33 (0) 7 69 76 03 08
(du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 GMT +1 / +2 heure d’été, sauf jours fériés nationaux)
(UNIQUEMENT EN FRANÇAIS)
(coût d’un appel local depuis un téléphone fixe ou un mobile partout en France métropolitaine)
ARTICLE 2 - MISE EN GARDE ET SÉCURITÉ
Les produits proposés sur le catalogue de www.bitzarium.com restent destinés aux modélistes ou créateurs avertis et requièrent une certaine dextérité : ils ne doivent pas être assimilés à des jouets.
Néanmoins, dans le souci de prévenir tout danger et sauf indication contraire, les produits vendus sur www.bitzarium.com ne conviennent pas aux enfants de moins de 36 mois en raison soit de leur taille réduite, soit de leur aspect tranchant et/ou pointu.
Pour tout renseignement complémentaire, veuillez-vous informer auprès de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes.
ARTICLE 3 - TERRITORIALITÉ
Le site marchand www.bitzarium.com, propriété exclusive de LP BITZ SAS, est régi par l’ensemble de la législation française et se soumet exclusivement aux juridictions françaises compétentes en cas de litige, quel qu’en soit sa forme.
ARTICLE 4 - DROITS D'AUTEUR
L’intégralité des photographies, logos, illustrations animées ou non, dessins, slogans, et tout autre représentation graphique, quelle qu’en soit leur nature, estampillés « www.bitzarium.com », du sigle « BZA » ou du logo de Bitzarium présents sur le site www.bitzarium.com ou d’éventuels blogs, forums, réseaux sociaux et tout autre support de communication virtuel, publics, privés, commerciaux ou non, appartenant ou non à LP BITZ SAS, demeurent soit la propriété exclusive de LP BITZ SAS, faisant à ce titre sans aucune exception l’objet d’un dépôt enregistré auprès de Copyright France , soit de leurs auteurs et propriétaires respectifs, dont la concession d’exploitation nous est acquise à titre commercial ou avec leur aimable autorisation.
Nous attirons l’attention de la totalité de nos visiteurs sur le fait que l’intégralité des images présentes sur le site www.bitzarium.com illustrant les diverses catégories ou sous-catégories des marchandises proposées et s’apparentant à des lithographies sont sans exception des photographies de produits en vente sur www.bitzarium.com prises par nos soins et retravaillées via un logiciel informatique.
Le logo de La Poste demeure la propriété exclusive du groupe La Poste SA.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, totale ou partielle, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits d’auteurs tels que définis par la loi, de LP BITZ SAS, constituent le délit de contrefaçon (art. L335-3 du Code de la propriété intellectuelle) puni de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
ARTICLE 5 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
ET RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
LP BITZ SAS est attachée au respect de la vie privée.
Bien que la navigation sur www.bitzarium.com puisse s’effectuer sans donner aucune information sur vous-même, la fourniture de données personnelles est nécessaire pour pouvoir fournir les services en ligne proposés par www.bitzarium.com.
Conformément à la loi n°2004-801 du 06 août 2004, LP BITZ SAS respecte en matière de traitement des données personnelles les principes suivants :
- le site www.bitzarium.com ne recueille des informations personnelles que dans la mesure nécessaire pour atteindre la finalité précise définie par l’objet social de LP BITZ SAS et entrant dans le champ d’application du code APE 4791B. Ces informations ne seront en aucun cas utilisées à une fin contraire
- www.bitzarium.com ne divulgue des informations à des tiers que si cela est nécessaire pour atteindre la (les) finalité(s) indiquée(s) ci-dessus. www.bitzarium.com s’engage à ne jamais divulguer vos données personnelles à des fins de marketing direct ou de prospection
- vous disposez d’un accès permanent à toute information personnelle vous concernant afin de vérifier son exactitude et, au besoin, la corriger. En tant que personne concernée, vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles pour des raisons impérieuses légitimes, sauf si ces données sont recueillies pour respecter une obligation légale, si elles sont nécessaires à l'exécution du contrat auquel vous êtes partie ou encore si elles sont utilisées pour une finalité pour laquelle vous avez indubitablement donné votre accord
- le site www.bitzarium.com ne conserve les données que pendant le temps nécessaire pour atteindre la finalité de leur collecte ou de leur traitement ultérieur
- LP BITZ SAS met à votre disposition une adresse vous permettant de contacter notre équipe si vous aviez des questions à ce sujet.
Enfin, www.bitzarium.com comporte des liens vers des sites tiers : LP BITZ SAS n’est pas en mesure de contrôler ces derniers et vous incite à vérifier leur politique en matière de respect de la vie privée.
ARTICLE 6 - MENTIONS LÉGALES LIÉES À GAMES WORKSHOP®
En accord avec la politique et le respect des droits de Games Workshop®, LP BITZ SAS vous informe que ce site n’a aucun lien de subordination avec Games Workshop®, n'est pas officiel et n’est en aucun cas autorisé ou approuvé par Games Workshop®.
À ce titre, Adeptus Astartes, Battlefleet Gothic, Black Flame, Black Library, le logo Black Library, BL Publishing, Blood Angels, Bloodquest, Blood Bowl, le logo Blood Bowl, le symbole Bllod Bowl, Cadian, Catachan, le symbole du Chaos, Combats Urbains, le logo du Chaos, Citadel, le symbole Citadel, Cité des damnés, Codex, Chasseurs de Démons, Dark Angels, Eldar Noir, Dark Future, le symbole Aigle impérial à deux têtes, 'Eavy Metal, Eldar, les symboles Eldar, Epic, Oeil de la Terreur, Fanatic, le logo Fanatic, le logo Fanatic II, Fire Warrior, Forge World, Games Workshop, le logo Games Workshop, Genestealer, Golden Demon, Gorkamorka, Grand Immonde, le logo Marteau de Sigmar, le logo Rat Cornu, Inferno, Inquisitor, le logo Inquisitor, le symbole Inquisitor, Inquisitor:Conspiracies, Gardien des Secrets, Khemri, Khorne, Kroot, Duc du Changement, Marauder, Mordheim, le logo Mordheim, Necromunda, le logo Necromunda, le symbole Necromunda, Necron, Nurgle, Ork, les symboles de crâne Ork, Soeurs de Bataille, Skaven, les symboles Skaven, Slaanesh, Space Hulk, Space Marine, Chapitres Space Marines, les symboles de chapitre Space Marine, Talisman, Tau, les désignations de caste Tau, Rois de Tombes, Trio de Guerriers, le logo de Comète à deux queues, Tyranide, Tzeentch, Ultramarines, Warhammer, Warhammer Historical, Warhammer Online, le logoWarhammer 40k, le logo Warhammer World, Warmaster, White Dwarf, le logo White Dwarf, ainsi que toutes les marques, noms, lieux, personnages, races, illustrations et images associés aux univers de Warhammer, Talisman et de Warhammer 40,000 et au jeu Blood Bowl sont soit ®, TM et/ou © Copyright Games Workshop Ltd 2000-2011, enregistrés au Royaume-Uni et autres pays du monde. Tous droits réservés. Utilisés sans autorisation et sans volonté de préjudice ou comme opposition à leur copyright.
ARTICLE 7 - GÉNÉRATION ET HÉBERGEMENT DE WWW.BITZARIUM.COM
Le site www.bitzarium.com est généré par PrestashopTM, solution e-commerce Open-Source et hébergé par :
1&1 Internet SARL au capital de 100,000 €
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N° TVA : FR 13 431303775
Siège social : 7 place de la Gare - BP 70109
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